06 68 07 76 12

contact@gsmkamal.ma

Résidence Bel air,

Aïn Harrouda, Maroc

08:30 - 17:30

Lundi au Vendredi

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales & Conditions d’utilisation

GSMK vous remercie pour l’intérêt que vous portez aux institutions les constituant à savoir :

GSMK, présente sur la toile à travers www.gskamal.ma

Tout accès et/ou utilisation des sites web de GSMK suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation.

 

Limites de responsabilité 

Les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif. En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de GSMK, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition.

GSMK ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du Service ou de toute utilisation du Service. Le terme « utilisation » doit être entendu au sens large.

L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur au Maroc.

 

Protection de la vie privée 

GSMK traite vos données personnelles conformément à sa « charte vie privée » qui respecte les dispositions de la loi 09-08 et ses textes d’application.

 

Les droits d’auteur 

Le contenu de ce site est la propriété exclusive de GSMK.  Son utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.

 

Evolution du présent contrat

GSMK se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions d’utilisation disponible sur le site www.gskamal.ma

 

Durée et résiliation 

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du Service par l’utilisateur.

 

Vos données personnelles 

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Dans une logique de respect de la vie privée, GSMK, propriétaire légale du site web www.gskamal.ma s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles soient effectués conformément à la loi n°09-08 du 18 février 2009 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément aux dispositions de la loi 09-08, GSMK garantit à l’utilisateur un droit d’accès et de rectification, et d’opposition sur les données nominatives le concernant. L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : www.gskamal.ma

Les traitements de ce site ont été déclarés à la CNDP sous le n°…………..

 

Les cookies

Dans le cadre de l’amélioration de ses services, des cookies pourront être placés sur l’ordinateur de l’utilisateur en vue de générer des statistiques sur l’utilisation de tous les sites internet (les pages les plus visitées, la fréquence d’accès au site, etc.).

Les statistiques générées à l’aide de ces cookies sont conservées pour une durée d’une année.

 

Formulaire de contact 

Les informations personnelles communiquées à GSMK via les différents formulaires disponibles en ligne sont utilisées uniquement pour répondre aux requêtes de l’utilisateur.

Elles ne sont accessibles qu’aux services compétents de GSMK, ne sont communiquées à aucun tiers et sont conservées pendant la durée nécessaire à l’instruction des requêtes.

 

 Droit à l’image

La législation en vigueur assure la protection du droit à l’image, interdisant la capture et l’exploitation de l’image des personnes sans leur accord explicite.Appliquée au fonctionnement d’un établissement scolaire, cette législation interdit que l’image de quiconque, élève ou personnel soit capturée par quelque moyen que ce soit et à fortiori exploitée ou diffusée sur quelque support que ce soit ( papier, support numérique, blog, site internet…)à l’insu ou sans accord de l’intéressé. Les personnes qui transgresseront cette interdiction s’exposeront à des sanctions qui peuvent aller jusqu’a l’exclusion définitive de l’établissement sur décision du conseil de discipline.

Une demande d’autorisation d’utilisation de l’image de l’élève par l’établissement, est remise aux familles, en début d’année scolaire, pour avis et signature.